Vous avez ci-joint, trois notes de gestion du ministère :
– Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en services déconcentrés au titre de l’année 2011.
– Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale au titre de l’année 2011.
– Note de gestion du 28 juin 2011 relative au régime indemnitaire 2011 des officiers de port et officiers de port adjoints.