Informations CAP Attachés - mobilité - RIFSEEP - TAHC...

mardi 11 octobre 2016

La pré-CAP mobilité 2017.3 a lieu mercredi 12 et jeudi 13 octobre, et la CAP le mercredi 19 octobre 2016. C’est le 1er exercice de mobilité sur 2 cycles, qui risque de prolonger la durée de vacance sur de nombreux postes. Aussi le précédent secrétaire général, dans la note jointe du 4 juillet 2016, a indiqué que les dates d’affectation effective seraient "assouplies". La CGT demande à la DRH les modalités pratiques de cet "assouplissement" qui devront être discutées avec les organisations syndicales et clairement précisées aux agents et aux services, afin de ne pas générer des inégalités de traitement.

La note de gestion RIFSEEP 2016 est (partiellement) parue. Elle renvoie en effet à une note ultérieure pour les modalités de mise en œuvre du complément indemnitaire annuel. Vous pouvez la consulter en cliquant sur ce lien : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article7130

Cette note tardive présente une interprétation abusive des textes de référence (décret et circulaire Fonction Publique) en ne procédant pas à un réexamen de la situation indemnitaire en cas de changement de fonctions. Et pourtant, il semble que des agents ayant changé de poste en 2016 se retrouvent actuellement avec une baisse de primes. Signalez-vous si vous êtes dans cette situation, auprès de votre service RH de proximité et auprès des élu-e-s en CAP, afin que le point soit fait avec la DRH et les montants maintenus.

Sur ces points (mobilité, RIFSEEP) et d’autres (promotions, requalification, actualité DRH...), vous trouverez les analyses de la CGT et les informations données lors de la CAP du 21 septembre dernierdans le compte-rendu joint. Il complète le tableau d’avancement 2016 à attaché hors classe envoyé antérieurement, et qui se trouve par ailleurs sur le site intranet de la DRH :
http://intra.rh.sg.i2/cap-des-aae-du-21-septembre-2016-a13807.html

Les élues CGT à la CAP des attaché-e-s sont :
 Jocelyne Pelé - 06 24 35 20 87
 Marie-Christine Van Marle - 01 40 81 90 78

Documents joints